Actes Administratifs

MAIRIE

Conseil municipal du 20 mars 2026.

Ordre du jour de la réunion de plein droit qui suit le renouvellement général du Conseil municipal pour l’élection du Maire et des Adjoints.

Note explicative.

Liste des délibérations

2026

Procès Verbal de la séance du 20 mars 2026 – Installation du Conseil muncipal

Procès Verbal de la séance du 18 févier 2026

• Liste des délibérations – séance du Conseil Municipal du 18 février 2026

Extrait du registre des délibérations : Question 1 à 12

2025

• Procès Verbal de la séance du 17 décembre 2025

• Procès Verbal de la séance du 06 novembre 2025

• Liste des délibérations – séance du Conseil Municipal du 06 novembre 2025

Extrait du registre des délibérations : Question 2 à 11

• Liste des délibérations – séance du Conseil Municipal du 23 septembre 2025

Extrait du registre des délibérations : Question 1 à 17

• Liste des délibérations – séance du Conseil Municipal du 16 juillet 2025

Extrait du registre des délibérations : Question 1
Extrait du registre des délibérations : Question 2
Extrait du registre des délibérations : Question 3
Extrait du registre des délibérations : Question 4
Extrait du registre des délibérations : Question 5
Extrait du registre des délibérations : Question 6
Extrait du registre des délibérations : Question 7
Extrait du registre des délibérations : Question 8
Extrait du registre des délibérations : Question 9
Extrait du registre des délibérations : Question 10

• Liste des délibérations – séance du Conseil Municipal du 03 avril 2025

Extrait du registre des délibérations : Question 1 à 13

• Liste des délibérations – séance du Conseil Municipal du 05 février 2025

Extrait du registre des délibérations : Question 1
Extrait du registre des délibérations : Question 2
Extrait du registre des délibérations : Question 3
Extrait du registre des délibérations : Question 4
Extrait du registre des délibérations : Question 5
Extrait du registre des délibérations : Question 6
Extrait du registre des délibérations : Question 7
Extrait du registre des délibérations : Question 8
Extrait du registre des délibérations : Question 9
Extrait du registre des délibérations : Question 10
Extrait du registre des délibérations : Question 11
Extrait du registre des délibérations : Question 12
Extrait du registre des délibérations : Question 13
Extrait du registre des délibérations : Question 14
Extrait du registre des délibérations : Question 15

2024

• Liste des délibérations – séance du Conseil Municipal du 18 décembre 2024

Extrait du registre des délibérations : Question 1 à 17

• Liste des délibérations – séance du Conseil Municipal du 09 octobre 2024 

Extrait du registre des délibérations : Question 1
Extrait du registre des délibérations : Question 2
Extrait du registre des délibérations : Question 3
Extrait du registre des délibérations : Question 4
Extrait du registre des délibérations : Question 5
Extrait du registre des délibérations : Question 6
Extrait du registre des délibérations : Question 7
Extrait du registre des délibérations : Question 8
Extrait du registre des délibérations : Question 9
Extrait du registre des délibérations : Question 10
Extrait du registre des délibérations : Question 11
Extrait du registre des délibérations : Question 12
Extrait du registre des délibérations : Question 13
Extrait du registre des délibérations : Question 14

• Liste des délibérations – séance du Conseil Municipal du 03 juillet 2024 

Extrait du registre des délibérations : Question 1
Extrait du registre des délibérations : Question 2
Extrait du registre des délibérations : Question 3
Extrait du registre des délibérations : Question 4
Extrait du registre des délibérations : Question 5
Extrait du registre des délibérations : Question 6
Extrait du registre des délibérations : Question 7
Extrait du registre des délibérations : Question 8
Extrait du registre des délibérations : Question 9

• Extrait du registre des délibérations – séance du Conseil Municipal du 30 mai 2024 :

Extrait du registre des délibérations : Question 1
Extrait du registre des délibérations : Question 2
Extrait du registre des délibérations : Question 3
Extrait du registre des délibérations : Question 4
Extrait du registre des délibérations : Question 5 

• Liste des délibérations  – séance du Conseil Municipal du 15 avril 2024 

Extrait du registre des délibérations : Question 1 
Extrait du registre des délibérations : Question 2
Extrait du registre des délibérations : Question 4 
Extrait du registre des délibérations : Question 5 
Extrait du registre des délibérations : Question 6 
Extrait du registre des délibérations : Question 7
Extrait du registre des délibérations : Question 8
Extrait du registre des délibérations : Question 9

2023

• Liste des délibérations – séance du Conseil Municipal du 20 décembre 2023 
• Liste des délibérations – séance du Conseil Municipal du 09 juin 2023 
• Liste des délibérations – séance du Conseil Municipal du 30 mars 2023 
• Liste des délibérations – séance Conseil Municipal du 13 février 2023 

2022

• Liste des délibérations du CM du 14 décembre 2022 
• Liste des délibérations CM du 07 novembre 2022 
• Liste des délibérations CM du 1er septembre 2022 
• liste des délibérations du CM du 09 juin 2022 

Procès-verbaux municipaux 

2025

• Procès Verbal de la séance du 23 septembre 2025
• Procès Verbal séance du 05 février 2025

2024

• Procès Verbal séance du 05 février 2025

2024

• Procès Verbal séance du 18 décembre 2024
• Procès Verbal séance du 03 juillet 2024 
• Procès Verbal de séance du 30 mai 2024
• Procès Verbal – séance du 15 avril 2024 

2023

• Procès Verbal séance du 20 décembre 2023  

Annexe question n°22 portant sur la dénomination générale bilingue des voies sur la Commune au 1er janvier 2024 (Nomenclature ACTES 8.3) : ANNEXE – Dénomination des voies suite délib° 20.12.2023 

• Procès Verbal séance du 06 septembre 2023 
• Procès Verbal séance du 09 juin 2023 
• Procès verbal séance du 09 juin 23 – Elections sénatoriales
• Procès Verbal séance du 30 mars 2023
• Procès Verbal séance du 13 février 2023 

2022

• Procès Verbal séance du 14 décembre 2022 
• Procès Verbal séance du 07 novembre 2022 
• Procès Verbal séance du 01 septembre 2022 
• Procès Verbal séance du 09 juin 2022
• Procès Verbal séance du 14 avril 2022 
• Procès Verbal séance du 03 février 2022 

2021

• Procès Verbal séance du 16 décembre 2021 
• Procès Verbal séance du 18 novembre 2021 
• Procès Verbal du Conseil Municipal du 1er septembre 2021 
• Procès Verbal du Conseil Municipal du 29 juin 2021 
• Procès Verbal du Conseil Municipal du 15 avril 2021 
• Procès Verbal du Conseil Municipal du 25 février 2021 
• Procès Verbal du Conseil Municipal du 04 février 2021 

2020

• Procès Verbal du Conseil Municipal du 17 décembre 2020 
• Procès Verbal du Conseil Municipal du 23 novembre 2020 
• Procès Verbal du Conseil Municipal du 30 septembre 2020
• Procès Verbal du Conseil Municipal du 26 août 2020 
• Procès Verbal de l’élection du Maire et des Adjoints du 27 mai 2020 
• Procès Verbal du Conseil Municipal du 27 mai 2020 
• Procès Verbal du Conseil Municipal du 02 mars 2020 

2019

• Procès Verbal du Conseil Municipal du 12 décembre 2019
• Procès Verbal du Conseil Municipal du 17 octobre 2019
• Procès Verbal du Conseil Municipal du 28 août 2019
• Procès Verbal du Conseil Municipal du 20 juin 2019
• Procès Verbal du Conseil Municipal du 28 mars 2019
• Procès Verbal du Conseil Municipal du 07 mars 2019
• Procès Verbal du Conseil Municipal du 13 février 2019

2018

• Procès Verbal du Conseil Municipal du 14 novembre 2018
• Procès Verbal du Conseil Municipal du 29 août 2018
• Procès Verbal du Conseil Municipal du 13 juin 2018
• Procès verbal du Conseil Municpal du 28 mars 2018
• Procès Verbal du Conseil Municipal du 07 mars 2018
• Procès Verbal du Conseil Municipal du 28 février 2018

2017

• Procès Verbal du Conseil Municipal du 14 décembre 2017
• Délibérations Conseil Municipal du 20 septembre 2017
• Délibérations Conseil Municipal du 02 août 2017
• Délibérations Conseil Municipal du 17 mai 2017
• Délibérations Conseil Municipal du 30 mars 2017
• Délibérations Conseil Municipal du 08 mars 2017
• Délibérations Conseil Municipal du 27 février 2017
• Délibérations Conseil Municipal du 25 janvier 2017

Arrêtés

Arrêté préfectoral n° 64-2019-07-02-004 autorisant lès systèmes d’assainissement Anglet Pont de ]’Aveugle, Bayonne Sainte-Frédéric et Bayonne Saint­-Bernard au sein de l’agglomération d’assainissement de Biarritz-Bayonne-Anglet.

Arrêté n° 25-09

Arrêté municipal de police

Arrêté portant réglementation générale permanente applicable sur la commune :

Arrêté municipal de police sept 2021 

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COMMUNAUTÉ d’AGGLOMÉRATION PAYS BASQUE

• CONSULTER L’ARRÊTÉ DE MISE A L’ENQUÊTE PUBLIQUE : Prescription enquête publique projet révision allégée PLU Saint-Pierre d’Irube
• Délibération du Conseil Communautaire du 16 décembre 2017