MAIRIE
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Liste des délibérations
2024
Extrait du registre des délibérations : Question 1
Extrait du registre des délibérations : Question 2
Extrait du registre des délibérations : Question 3
Extrait du registre des délibérations : Question 4
Extrait du registre des délibérations : Question 5
Extrait du registre des délibérations : Question 6
Extrait du registre des délibérations : Question 7
Extrait du registre des délibérations : Question 8
Extrait du registre des délibérations : Question 9
- Extrait du registre des délibérations – séance du Conseil Municipal du 30 mai 2024 :
Extrait du registre des délibérations : Question 1
Extrait du registre des délibérations : Question 2
Extrait du registre des délibérations : Question 3
Extrait du registre des délibérations : Question 4
Extrait du registre des délibérations : Question 5
Extrait du registre des délibérations : Question 1
Extrait du registre des délibérations : Question 2
Extrait du registre des délibérations : Question 4
Extrait du registre des délibérations : Question 5
Extrait du registre des délibérations : Question 6
Extrait du registre des délibérations : Question 7
Extrait du registre des délibérations : Question 8
Extrait du registre des délibérations : Question 9
2023
- Liste des délibérations – séance du Conseil Municipal du 20 décembre 2023
- Liste des délibérations – séance du Conseil Municipal du 09 juin 2023
- Liste des délibérations – séance du Conseil Municipal du 30 mars 2023
- Liste des délibérations – séance Conseil Municipal du 13 février 2023
2022
- Liste des délibérations du CM du 14 décembre 2022
- Liste des délibérations CM du 07 novembre 2022
- Liste des délibérations CM du 1er septembre 2022
- liste des délibérations du CM du 09 juin 2022
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Procès-verbaux municipaux
2024
- Procès Verbal séance du 03 juillet 2024
- Procès Verbal de séance du 30 mai 2024
- Procès Verbal – séance du 15 avril 2024
2023
Annexe question n°22 portant sur la dénomination générale bilingue des voies sur la Commune au 1er janvier 2024 (Nomenclature ACTES 8.3) : ANNEXE – Dénomination des voies suite délib° 20.12.2023
- Procès Verbal séance du 06 septembre 2023
- Procès Verbal séance du 09 juin 2023
- Procès verbal séance du 09 juin 23 – Elections sénatoriales
- Procès Verbal séance du 30 mars 2023
- Procès Verbal séance du 13 février 2023
2022
- Procès Verbal séance du 14 décembre 2022
- Procès Verbal séance du 07 novembre 2022
- Procès Verbal séance du 01 septembre 2022
- Procès Verbal séance du 09 juin 2022
- Procès Verbal séance du 14 avril 2022
- Procès Verbal séance du 03 février 2022
2021
- Procès Verbal séance du 16 décembre 2021
- Procès Verbal séance du 18 novembre 2021
- Procès Verbal du Conseil Municipal du 1er septembre 2021
- Procès Verbal du Conseil Municipal du 29 juin 2021
- Procès Verbal du Conseil Municipal du 15 avril 2021
- Procès Verbal du Conseil Municipal du 25 février 2021
- Procès Verbal du Conseil Municipal du 04 février 2021
2020
- Procès Verbal du Conseil Municipal du 17 décembre 2020
- Procès Verbal du Conseil Municipal du 23 novembre 2020
- Procès Verbal du Conseil Municipal du 30 septembre 2020
- Procès Verbal du Conseil Municipal du 26 août 2020
- Procès Verbal de l’élection du Maire et des Adjoints du 27 mai 2020
- Procès Verbal du Conseil Municipal du 27 mai 2020
- Procès Verbal du Conseil Municipal du 02 mars 2020
2019
- Procès Verbal du Conseil Municipal du 12 décembre 2019
- Procès Verbal du Conseil Municipal du 17 octobre 2019
- Procès Verbal du Conseil Municipal du 28 août 2019
- Procès Verbal du Conseil Municipal du 20 juin 2019
- Procès Verbal du Conseil Municipal du 28 mars 2019
- Procès Verbal du Conseil Municipal du 07 mars 2019
- Procès Verbal du Conseil Municipal du 13 février 2019
2018
- Procès Verbal du Conseil Municipal du 14 novembre 2018
- Procès Verbal du Conseil Municipal du 29 août 2018
- Procès Verbal du Conseil Municipal du 13 juin 2018
- Procès verbal du Conseil Municpal du 28 mars 2018
- Procès Verbal du Conseil Municipal du 07 mars 2018
- Procès Verbal du Conseil Municipal du 28 février 2018
2017
- Procès Verbal du Conseil Municipal du 14 décembre 2017
- Délibérations Conseil Municipal du 20 septembre 2017
- Délibérations Conseil Municipal du 02 août 2017
- Délibérations Conseil Municipal du 17 mai 2017
- Délibérations Conseil Municipal du 30 mars 2017
- Délibérations Conseil Municipal du 08 mars 2017
- Délibérations Conseil Municipal du 27 février 2017
- Délibérations Conseil Municipal du 25 janvier 2017
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Arrêté municipal de police
Arrêté portant réglementation générale permanente applicable sur la commune :
Arrêté municipal de police sept 2021